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Comité Technique du lundi 19 décembre 2011 de l'Université Rennes 1
Comité Technique du lundi 19 décembre 2011 de l'Université Rennes 1
Déclaration liminaire du SNPREES-FO Budget 2012 de l'Université de Rennes 1 Ce CT se tient juste après le CA de l’Université du vendredi 16 décembre où était présenté le budget. Le SNPREES-FO regrette tout d'abord que le CT n'ait pas été consulté avant le vote du budget. En effet lorsque le texte sur le budget parle par exemple de la réévaluation de l'objectif de saturation des emplois et qu'en conséquence certains postes vacants ne seront pas publiés, il s'agit bien d'une question de politique des emplois et ce comité technique est compétent pour cela, vous le savez Monsieur le Président, et il aurait donc du être consulté avant décision du CA. Sur le fond, comme nous l'avons écrit aux administrateurs de l'Université, ce budget, qui accepte le cadre d'une enveloppe insuffisante, met en oeuvre le désengagement de l'État et aura de graves conséquences. Le SNPREES-FO souligne qu'une autre ligne de conduite était possible, comme le montre la motion adoptée au CNESER. Ainsi, à l'Université de Pau, le CA a repoussé le budget et s'adresse au ministère pour lui demander les moyens de fonctionner, comme l'avait demandé la motion de l'AG des personnels, contresignée par 450 membres du personnel et étudiants. À l'UBS, au Havre et dans d'autres universités, les budgets ont également été repoussés. A l'Université de Rennes 1 comme ailleurs, ni les personnels ni les étudiants n'ont à subir l'austérité, et nous proposerons d'ailleurs à ce comité technique, au nom de tous les syndicats présents, une motion se concluant par la demande au ministère de donner les moyens à l'Université pour remplir ses missions. Lors de ce CT, nous allons d'ailleurs traiter d'une des conséquences du vote de ce budget, à savoir le point sur les campagnes d'emplois. Les tableaux qui nous ont été transmis font apparaître que 35 postes, enseignants-chercheurs et biatoss, seraient gelés, ce qui fait un tiers des postes vacants. C'est sans précédent, alors que le Parlement a voté les ETPT (Équivalents Temps Plein Travaillé), le CA, en adoptant ce budget d’austérité le 16 décembre, prend l’entière responsabilité des conséquences en décidant de reprendre à son propre compte la RGPP à l'Université en ne remplaçant pas un départ de fonctionnaire sur trois ! Cela ne peut qu'avoir de graves conséquences, tant pour les équipes de recherche que pour l'enseignement : quel TD, quelle option sera supprimée ? Comment assurer le volume indiqué dans les maquettes ? Déjà , des réflexions sont engagées dans certaines composantes, sous la pression de ces gels et suppressions de postes, pour réduire le nombre d’heures d’enseignement par étudiant, gonfler les effectifs des groupes de TD et de TP, et des formations voient leur avenir hypothéqué… Ce sont in fine les étudiants qui pâtiront de cette situation. Le SNPREES-FO ne l’accepte pas. C'est pourquoi nous estimons que ce CT doit rejeter les propositions concernant la campagne d'emplois, et vu l'importance de l'attaque contre notre Université nous proposerons, au nom de l’ensemble des élus au comité technique, l'adoption d'une motion qui exprime la position du CT en défense des personnels et des missions de l'Université, donc en défense également des étudiants. Droit à congés À l’ordre du jour de ce CT, il y a également l'adoption de modifications de la circulaire horaires et congés pour les personnels BIATOS. Une des modifications proposée est pour nous très importante, il s'agit de la récupération des congés annuels en cas d'arrêt maladie : enfin comme nous le réclamions depuis longtemps, les personnels conservent dans ce cas l'intégralité de leur droits à congés annuels. Nous nous félicitons de cette proposition de modification mais nous conditionnons toutefois notre vote favorable à la prise en compte des points qui seront soulevés par la FSU. Force est de constater, en revanche, que concernant les enseignants et enseignants-chercheurs la question du respect de leur droit à congés est bloquée. Nous insistons sur le fait que c'est un point important qui inquiète les personnels enseignants-chercheurs et enseignants. Nous en voulons pour preuve le fait que des enseignants de l'IUT de Rennes font signer une pétition sur ce sujet qui a récolté 75 signatures d'enseignants-chercheurs et enseignants de l'IUT. Nous nous sommes adressés à vous, Monsieur le Président, à multiples reprises, notre dernier courrier à ce sujet datant du 1er décembre. Nous sommes également intervenus systématiquement en CTP et CT depuis juin dernier. La seule réponse orale que vous avez apportée est qu'il faut attendre un premier bilan d'application de cette circulaire. Ce n'est pas une réponse acceptable puisque nous vous avons précisé qu'il y avait un problème de légalité dans cette circulaire. Vous avez largement eu le temps d’étudier cette question, nous osons penser que vous allez enfin nous répondre à ce sujet lors de ce CT. Nous rappelons que nous demandons le retrait des dispositions illégales inscrites dans la circulaires Rennes-1 et donc sa mise en conformité réglementaire. Évaluation des enseignants-chercheurs Dans le courrier au sujet des droits à congés des enseignants et enseignants chercheurs que nous vous adressions le 11 octobre dernier, M. le Président, nous vous expliquions les problèmes posés par le document intitulé « Procédure pour la reprise d'une activité de recherche reconnue », et nous vous demandions le retrait de ce document vu qu’il ne pouvait pas s’appliquer. Vous nous aviez répondu en CTP du 27 octobre par la négative au motif que « si on va par là on ne peut rien faire avant longtemps ». Or, le jour même (15 décembre) de la grève des enseignants de l’Éducation nationale pour le retrait du projet de décret sur l’évaluation justement, le ministre Wauquiez annonçait à la présidente de la conférence des présidents des sections du CNU qu’il avait donné des instructions à la direction générale des ressources humaines du MESR quant à la révision du calendrier prévu pour l’évaluation des enseignants chercheurs. De plus le ministre précisait que « L'évaluation ne saurait servir de fondement à une modulation de services des enseignants-chercheurs ». Le même jour, la DGRH du MESR annonçait la confirmation de l’annulation du calendrier qu'il avait élaboré sans aucune concertation. Par conséquent, les enseignants-chercheurs (nés les mois de mars, juillet et octobre) n’ont plus à déposer de dossier d’évaluation d’ici le 3 février. Ce que le ministère peut faire, à savoir revenir sur un calendrier et dissocier évaluation et modulation, nous vous demandons de l’appliquer à Rennes-1, au nom du caractère républicain du service public d’enseignement supérieur et de recherche ; cela signifie retirer le document intitulé « Procédure pour la reprise d'une activité de recherche reconnue ». |
L'UNSA fait une déclaration liminaire contre les gels de postes dont les personnels vont payer les conséquences. C'est le ministère qui est responsable ; l'UNSA est contre toute mesure touchant aux salaires et aux primes. L'UNSA indique que certaines universités ont refusé.
L'UNSA , à propos des élections à la Commission Consultative Paritaire (CCP) des personnels non titulaires, indique qu'elle est satisfaite de son choix de scrutin sur liste.
Le SNPREES-FO fait sa déclaration liminaire (voir au dessus).
La CGT fait une déclaration liminaire contre les gels de postes, qui ont été annoncés très tardivement, sans proposition alternative. Ce gel ne concerne pas que 2012, le Président de la république ayant dit : il faut continuer à réduire les effectifs de la Fonction Publique. La CGT demande à savoir ce qui va se passer sur ces postes. Qui va faire le travail ?
La FSU, dans sa déclaration liminaire, indique qu'au niveau ministériel elle a demandé un moratoire d'un an sur l'évaluation des enseignant-chercheurs. Elle indique les prises de position de la conférence des présidents du CNU et la confirmation par le ministre de l'annulation du calendrier qui avait été décidé sans concertation.
Informations du Président
Le Président. Dans vos déclarations le nombre de points abordés est assez large. La campagne d'emploi liée à la politique globale de l'établissement et des moyens qui lui sont alloués. Ce budget n'est pas le seul à avoir été voté en Bretagne. Il l’a été par 19 voix pour, 3 abstentions et 3 voix contre. Il s'inscrit dans un contexte particulier. Budget que l'on doit mettre dans perspective future. Contexte national et international. Rennes 1 pouvait faire d’autres choix. Mais alors, dans 2 mois la gestion aurait été confiée au Recteur. Je ne pense pas que cela soit la bonne solution. Des inquiétudes mais encore protégé par rapport à d'autres ministères. On a eu beaucoup de réunions pour faire porter l'effort pour limiter les effets. Plafonds d'emploi en 2009 fixé en ETPT. Masse salariale fixée. Taux saturation de 88 ou 89%. On a mieux saturé en 2010 et 2011. Contrainte aggravée par gel complémentaire de 1,3M€. Devrait faire l'objet d'une négociation. J'ai écrit le 13 décembre au ministre pour contester le mode de calcul aboutissant à ce gel. L'État nous parle de solidarité, donc rééquilibrage. On a un risque sur ce point, car Rennes-1 n’est pas sur-dotée certes, mais n’est pas pour autant sous dotée non plus d’autant que nous trainons un excédent d’initialisation. Système SYMPA. On risque d'avoir des mises en réserve pour l'ensemble des ministères.
Les mesures. Le moins possible sur les postes, 800 000€. Cela a pour objectif de tenir le budget. C'est mon rôle, j'en assume la responsabilité. Je signale qu'il y en avait avant (des gels). Il peut y avoir redéploiement. Nous n'avons pas notre budget quinquennal, on le saura au mois de mars. S'il y avait une décision de dégel de crédit, il y aurait une DBM positive.
Concernant la question d'un ACMO contractuel à qui ont aurait dit qu'il ne pourrait pas bénéficier de la prime, je ne comprends pas, ce n'est pas normal.
Sur la circulaire droit à congés des enseignants, ce point sera rediscuté tout à  l’heure.
Report calendaire pour l'évaluation des enseignants-chercheurs. Rennes 1 n'ira pas en contradiction avec l’orientation du Ministère. Courant janvier, la DGRH donnera les informations nécessaires à ce sujet. On va l'adapter en conséquence. Les choses sont claires.
Fonctionnement du CT : note ministérielle
Une circulaire ministérielle indique qu'il n'y a pas encore de règlement type et en conséquence cette circulaire propose en attendant d'appliquer les règles de l'ancien règlement intérieur, hormis celles concernant la parité administrative.
Note SNPREES-FO : Cette circulaire rétablit un cadre national de fonctionnement du CT et interdit également de facto la rédaction de « RI locaux » indépendamment du règlement-type national. En conséquence le SNPREES-FO participera aux votes du CT.
Emplois 2012
Enseignants chercheurs
Le premier vice-Président présente la campagne enseignants-chercheurs. Il indique qu'il y a eu des discussions avec chaque directeur de composante et les directeurs d'unité de recherche.
Liste des postes gelés :
Droit : 1 PR. Sciences Eco : 1 PR, Maintien du gel pour 1 invité PR. Ouverture d'1 Prag.
IGR : 1 PR, 1 MCF. Philo : redéploiement 1 PR
Math : MA redéploiement.
ISTICÂ : 2 MCF. Dont 1 pour chaire R'Buce (Research Based University Chairs of Excellence).
ESIR : 1 PR. 1 MCF transformé en PRAG.
SPM : 1 MCF Transformé en IGR, 1 MCF ?
SVEÂ : 1 PR, 2 MCF.
Pharma. 1 MCF. 1 PR redéployé.
IUT Rennes. 1 MCF, 1 PRAG. IUT Lannion. 1 PR. Enssat. 1 PR; 1 MCF.
SNPREES-FO : À propos de plusieurs postes (dont ceux de l’IUT de Lannion et l’ENSSAT par exemple) vous avez dit que leur non publication « permettait de se donner une année pour soigner l'attractivité du poste », comme si finalement un accord à l’amiable avait été obtenu pour les gels correspondants. Les collègues de ces composantes n'acquiescent pas.
SNPREES-FO : qu’en est-il des postes de PRCE et de PRAG ?
La Directrice Générale des Services : leur campagne est décalée dans le temps, elle a déjà été vue, tous les postes ont été reconduits.
Vote sur la campagne d'emplois enseignants-chercheurs :
Contre à l'unanimité
Biatoss
49 postes vacants à ce jour. 37 ITRF, 8 AENES, 2 santé, 2 bibliothèque. 2 recrutements handicapés et 1 PACTE (BAPJ). Pour le recrutement de contractuels, l’université est en attente du décret correspondant. 13 postes sont gelés.
Le SNPREES-FO : qu’en est-il des postes AENES, médico-sociaux et bibliothèques non renseignés en termes de « devenir de l’emploi » dans le document qui nous a été transmis ? Par ailleurs, dans le tableau des emplois biatoss, pour les postes bibliothèques il est indiqué qu'ils appartiennent à la bap F qui n'existe que chez les ITRF. Les postes cités dans le document sont des postes de la filière bibliothèques et non des postes ITRF. Il doit donc s'agir d'une erreur de termes, pouvez-vous nous le confirmer ?
La Directrice Générale des Services : Pour les postes médico-sociaux : SIMPPS reconduits. IUT Rennes : éventuelle redistribution. Pour les postes AENES, tous les postes seront remplacés mais il y aura peut être des échanges de postes; gestion rectorale mais affectation ne sera peut être pas celle là .
UNSA : Quasi perte d'un droit à mutation.
La DGS : Nous n'avons pas publié au mouvement interne car on laisse des contractuels sur ces postes. On privilégie les mutations entrantes. On aura les fiches de postes en janvier. Vous y aurez accès dès qu'on les a.
Vote sur la campagne d'emplois Biatoss :
Contre à l'unanimité
Le Président intervient : il y a deux votes unanimes contre un projet, le CT doit donc être re-convoqué pour réexaminer ces projets de texte.
Le SNPREES-FO confirme cela d'après l'article 48 du décret instituant les CT qui précise que le CT doit être re-convoqué dans un délai minimum de 8 jours et maximum 30 jours.
Le Président : le Prochain CT est fixé le 3 janvier après midi.
Le SNPREES-FO demande la parole pour que soit soumis au vote du CT une motion proposée par toutes les organisations syndicales représentées au CT :
Motion du CT de l'Université de Rennes 1 du 19 décembre 2011 :
« Nous, représentants élus des personnels au CT de l’Université de Rennes-1, nous considérons que ni les personnels, ni les étudiants, ne sont responsables de la situation financière de notre Université. Le CT vient de repousser à l'unanimité les campagnes d'emplois 2012 qui entérinent la décision du CA qui a pris la responsabilité de mettre en oeuvre le désengagement de l'État. Le CT s’adresse donc au Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche pour qu’il garantisse l’intégralité des moyens nécessaires au maintien et l’amélioration de toutes ses missions, sans suppressions ni gels de postes, sans réduction d’heures d’enseignement ni augmentation des frais d’inscription, et en maintenant les conditions d’emploi et de rémunération de tous les personnels avec l’intégralité des budgets correspondants ».
La motion est adoptée à l'unanimité du CT.
Plan de formation 2012
L'administration présente le plan.
SNPREES-FO : Nous demandons qu’un bilan nous soit présenté concernant les différents congés accordés aux personnels. En particulier, nous voulons connaître le nombre de personnels à avoir demandé un congé de formation professionnelle au titre des articles 22 à 30 du décret du 15 octobre 2007, et le nombre de demandes à avoir été satisfaites. Notre crainte est en effet grande que ce type de droit devienne une variable d’ajustement budgétaire.
Réponse : on est limité. Les demandes sont un peu en augmentation. Nous avons accordé seulement 2 ETP.
L'administration indiquant qu'elle veut faire voter sur ce plan, le SNPREES-FO intervient pour indiquer que l'ordre du jour ne permettait pas de savoir qu'il ne s'agissait pas que d'un point d'information et que ce plan allait être soumis pour avis du CT. Il demande qu'à l'avenir soit indiqué dans l'ordre du jour pour chaque point si le CT donnera son avis.
Vote sur le plan de formation :
Pour : 5 (UNSA)
Abstention : 3 (2 CGT, 1 FSU)
NPPVÂ : 2 (FO)
Circulaire horaires et congés Biatoss
Présentation par l'administration : Modifications pour la prise en compte de la journée de solidarité et sur le compte épargne temps. Discuté en Avril et mai. Au CT du mois de juin il y a eu la demande de prise de la circulaire DGAFP.
Un débat a eu lieu suite à l'intervention de la FSU concernant les personnels médico-sociaux. Elle demande une modification pages 22 et 23 sur le point b) dernier alinéa. Inquiétude sur l'interprétation pour les temps partiel concernant le temps de formation continue : cela doit toujours être dans le temps de travail.
Le SNPREES-FO propose un ajout qui devrait permettre de lever l'ambiguïté.
L'administration annonce qu'elle va étudier ce problème et proposera au CT du 3 janvier une rédaction définitive ; le vote du texte est donc repoussé à cette date.
Questions diverses
Congés maladie des enseignants :
L'Administration : Circulaire Rennes 1 pour la 1ère fois. Les 15 premiers jours ne seraient pas tenus en compte. Ce qui est proposé c'est un bilan en début d'année. A la fois remarques de FO et que l'on voit au niveau des composantes. Cela pourrait faire l'objet d'un groupe de travail. Et qu'on revoit en juin.
CGT : Composantes n'ont pas reçu d'info. La circulaire n'a jamais été diffusée.
DRH : Elle doit être mis à disposition des composantes et appliquée.
FO : Face à cette incertitude concernant la diffusion effectuée ou non de cette circulaire, vu qu’elle possède sa propre contradiction d’une part (avec son préambule) et avec la circulaire nationale dite « Duwoye » d’autre part, nous ne comprenons pas en vertu de quoi elle devrait être diffusée maintenant pour application immédiate suivie ensuite d’un bilan d’application. Étant illégale, ce texte doit tout simplement être retiré. Par ailleurs, dans les quelques composantes où cette disposition à toutefois déjà été appliquée et que des collègues ont par conséquent été lésé(e)s, comment allez-vous procéder ?
Président : Nous allons mettre en place en janvier un groupe de travail ouvert aux organisations syndicales du CT, ainsi un bilan pour être effectué et une proposition pourra en sortir.
Le GT est mis en place sur cette question.
Autres questions :
CGT : CDD en fin de contrat ?
Réponse : 2 CDI au 1er janvier.
CGT : Réaffectation ?
Réponse : pour les biatoss les courriers vont être fait cette semaine, la situation est enfin claire.
CGT : un collègue affecté 50/50 SVE/OSUR : OSUR ?? au lieu de SVE.
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