SNPREES-FO 35

Compte rendu du CTP INSA de Rennes du 28 janvier 2010

Compte rendu du CTP INSA de Rennes du 28 janvier 2010

 

Ordre du jour reçu le 21 janvier 2010.

1. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2009 et du 14 octobre 2009.
2. examen des nouveaux statuts de l’INSA.
3. Critères d’attribution de la prime d’excellence scientifique 2010.
4. Evaluation des enseignements.
5. Calendrier des concours 2010 : ITRF et enseignants-chercheurs.
6. Référentiel d’équivalence horaire.
7. Nouvelles modalités d’accueil des stagiaires
8. Procédure de recrutement des agents non titulaires

9. Politique interne de ma mobilité.

Le 26 janvier la direction nous a informé par e-mail que nous traiterons aussi du nouveau règlement intérieur relatif au nouveaux statuts.

Début de la séance à 14h00.

Liste des droits de votes

Direction : 8 / CGT : 4 / FSU : 2 / SNPTES : 1 / SNPREES-FO : 1.

 

Point n° 1. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2009 et du 14 octobre 2009.

- PV du 30 septembre 2009.

Jean Philippe Burin (FSU) fait remarqué que la retranscription de ses interventions n’exprime pas la sens de ce qu’il a dit. Venant seulement de prendre connaissance de celui-ci, il lui est impossible d’apporter les corrections sans ses notes, surtout que la séance remonte à plusieurs mois. La direction lui précise qu’elle va lui laisser le temps pour qu’il porte ses remarques.

Mise au vote. Contre : 0

Abstention : 7 (dont snprees-fo)

Pour : 9

 

- PV du 14 octobre 2009.

Pas de remarque particulière.

Mise au vote Contre : 0

Abstention : 5 (dont snprees-fo)

Pour : 11

 

Point n° 2. Examen des nouveaux statuts de l’INSA.

Le directeur de l'INSA nous explique la démarche qui a produit à la création des nouveaux statuts de l’INSA.

Claudine Hara nous explique toute la procédure de réalisation des statuts.

Jean Philippe Burin (FSU) fait remarquer qu’à l’article 17 (conseil des études), la parité entre la représentativité des catégories de personnels n’est pas respectée. Il est décidé pour ne pas augmenter la taille du conseil des études de revenir au même nombre de membres que précédemment.

Après 1h30 d’échange, le directeur demande qu'un vote de principe sur le texte présenté soit fait.

Vote de principe Contre : 0

Abstention : 4 (dont snprees-fo)

Pour : 12

 

 

A 16h00 le représentant du SNPREES-FO quitte la séance.

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